Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C.A.MONTREUIL 93
Gino AGNETTI
Christophe Benoist

Numéro de dépôt :
3749926
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
C.A.MONTREUIL 93 de Gino AGNETTI

Présentation de la marque C.A.MONTREUIL 93

Déposée par voie électronique le 29 juin 2010 par Gino AGNETTI et Christophe Benoist auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C.A.MONTREUIL 93 »

Les déposants sont Gino AGNETTI domicilié(e) 3 bis rue des lilas - 93100 - Montreuil - France et Christophe Benoist domicilié(e) 54 rue de la station - 93160 - Noisy le Grand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gino AGNETTI domicilié(e) 3 bis rue des lilas - 93100 - Montreuil - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Gino AGNETTI a également déposé les autres marques suivantes : EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB CROIX DE SAVOIE , INTERNAZIONALE MILANO FOOTBALL CLUB , Union Sportive Boulogne Côte d'Opale , Sporting Clube de Portugal , Biarritz Olympique


Gino AGNETTI - 3 bis rue des lilas - 93100 - Montreuil - France

Christophe Benoist - 54 rue de la station - 93160 - Noisy le Grand - France


Gino AGNETTI - 3 bis rue des lilas - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552275 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.